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PRESENTATION GENERALE Cognac PASQUINET:

Dénomination : EURO-NEGOCE SARL

Siège social : EURO-NEGOCE SARL

n°siret : 415 036 482 000 16

Le Foucaudat - 16130 Juillac Le Coq - France

Tél. 33 5 45 83 09 00 - Fax : 33 5 45 83 09 01 - contact@cognac-pasquinet.fr

PROPRIETE INTELLECTUELLE :

La présentation et le contenu du site www.cognac-pasquinet.fr constituent des œuvres protégées par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle. Les éléments de fond protégeables tels que les textes, les photographies, les données, les graphiques, les vidéos, les images…, ainsi que les éléments de forme (choix, plan, disposition des matières, organisation des données…) sont la propriété de EURO-NEGOCE SARL au titre du droit d'auteur et au titre du droit du producteur de la base de données.   En vertu de cette propriété, EURO-NEGOCE SARL peut exploiter ces différents éléments seul ou grâce à l'accord obtenu des détenteurs de droits et ce, pour le monde entier.   Dès lors, toute reproduction ou représentation, partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, ne peut être faite sans le consentement préalable de EURO-NEGOCE SARL en application des articles L.122-4 et L.342-1 du Code de la propriété intellectuelle.

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BASE DE DONNEES :

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RESPONSABILITES :

Le non-respect des règles exposées ci-dessus entraînera, sauf obtention de l'accord préalable et expresse de EURO-NEGOCE SARL, une violation des droits de propriété intellectuelle.   Cette violation peut indifféremment porter atteinte aux droits d'auteur, aux droits du producteur de base de données ou aux deux régimes juridiques à la fois. Elle constitue un (ou des) acte(s) de contrefaçon sanctionné(s) sur la base des articles L.335-2 et L.342-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse de EURO-NEGOCE SARL. Ces autorisations doivent être sollicitées par écrit, par voie postale, à l'adresse : EURO-NEGOCE SARL - Le Foucaudat - 16130 Juillac Le Coq - France Dans la limite de ce que la législation applicable permet, ni EURO-NEGOCE SARL , ni ses sociétés apparentées – y compris, mais sans toutefois s'y limiter, tous les dirigeants, administrateurs, salariés, agents et l'agence conceptrice – ne seront responsables à votre égard de dommages et intérêts, préjudices ou torts de quelque nature qu'ils soient (y compris, mais sans toutefois s'y limiter, les dommages et intérêts pour préjudice direct ou indirect, correspondant aux frais annexes encourus, les dommages et intérêts particuliers et à caractères répressif, les bénéfices perdus ainsi que les dommages résultant de la perte de données, des délais de transmission, de la défaillance ou d'une interruption de service, d'une erreur, d'une omission, d'une imprécision dans le contenu), découlant de ou en relation avec l'utilisation ou avec l'impossibilité d'utilisation de ce Site, que ce soit au titre d'une garantie, sur le plan contractuel ou délictuel ou à tout autre titre, sans se préoccuper de savoir si EURO-NEGOCE SARL a été ou non négligente ou a eu connaissance de l'éventualité de la survenance de tels dommages.   Vous vous engagez à ne pas transmettre vers ce Site tout contenu illégal, contrefaisant, comminatoire, diffamatoire, scandaleux ou tout autre contenu qui pourrait constituer ou encourager un comportement qui porterait atteinte à la loi. EURO-NEGOCE SARL se réserve le droit de filtrer les envois des personnes qui manifesteraient avec persistance un comportement contraire aux présentes mentions légales.  

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Vous devez avoir l'âge légal dans le pays à partir duquel vous accédez à ce Site. Dans le cas contraire, nous vous demandons de bien vouloir quitter ce Site immédiatement.   Ce Site fait la promotion de boissons alcooliques sous la marque Cognac Pasquinet . Nous vous demandons de bien vouloir quitter ce Site si la loi de votre pays de résidence ne vous y autorise pas l'accès.

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